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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 9 octobre 2012 à 14h30
Bisphénol a — Article 1er, amendement 1
Jean-Claude Carle, président :Les deux amendements suivants sont identiques.
L'amendement n° 1 rectifié est présenté par MM. Barbier, Mézard, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin et Collombat, Mme Laborde et MM. Mazars, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi.
L'amendement n° 17 rectifié est présenté par M. Dériot, Mmes Bouchart et Bruguière, M. Cardoux, Mmes Cayeux, Debré, Deroche et Hummel, MM. de Raincourt, Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Lorrain, Milon et Pinton, Mme Procaccia, MM. Savary, Bizet, Lecerf, Lefèvre, Cléach et Paul et Mme Jouanno.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéas 2, 4, 5 et 7
Remplacer les mots :
comportant du
par les mots :
fabriqué à partir de
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour présenter l'amendement n° 1 rectifié.
