L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la reconnaissance du 19 mars comme journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc (proposition de loi n° 188 [2001-2002], texte de la commission n° 61, rapport n° 60).
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Claude Carle.