Intervention de Charles Guené

M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du Conseil national du bruit.

Conformément à l’article 9 du règlement, j’invite la commission des affaires sociales à présenter une candidature pour un poste du suppléant, en remplacement de Mme Gisèle Printz, dont le mandat est arrivé à expiration.

La nomination au sein de cet organisme extraparlementaire aura lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l’article 9 du règlement.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures.

La séance est suspendue.