Intervention de Virginie Klès

Monsieur Maurey, je redis que, tout au long de la discussion de ce texte, nous avons voulu faire simple, concret et efficace. Et il me semble qu’un seul suppléant pour une commune répond à ce souci. En effet, le suppléant pourra être sollicité pratiquement à chaque réunion de l’assemblée communautaire et sera donc mieux à même de juger des dossiers que plusieurs suppléants, lesquels ne seront sollicités que de temps à autre sur des dossiers qu’ils ne connaîtront pas.

L’amendement n° 12 de la commission me paraît, en toute sincérité, plus satisfaisant que l’amendement n °5 rectifié bis, auquel nous sommes défavorables.

J’en viens à l’amendement n° 6 de Mme Lipietz. Bien qu’étant une femme, je ne pense pas que son amendement améliorera la parité : soit il s’agit de scrutins de liste, avec parité obligatoire, et l’amendement est de toute façon satisfait ; soit on a plusieurs suppléants, peut-être de sexes différents, et je ne sais pas comment on va pouvoir rétablir la parité ; soit il s’agit de toutes petites collectivités dans lesquelles la liste des conseillers municipaux ne respectera pas forcément la parité et il sera donc totalement impossible de se conformer à la loi.

Pour toutes ces raisons, j’émets, au nom de la commission, un avis défavorable sur l’amendement n° 6.