Intervention de Jérôme Cahuzac

La question des perturbateurs endocriniens devra incontestablement être traitée.

Néanmoins, la façon dont vous souhaitez la traiter, madame la sénatrice, me paraît devoir être précisée, car l’assiette elle-même n’est pas parfaitement définie dans l’amendement que vous présentez. Je crois d’ailleurs qu’il est impossible de la définir à ce jour, et c’est la raison pour laquelle un groupe de travail sur ces perturbateurs endocriniens a été constitué.

Si une taxe doit un jour être instaurée – et il est probable que ce sera le cas –, il me semble qu’elle devra s’appuyer sur les conclusions du groupe de travail et avoir une assiette beaucoup plus précise.

Dans cette attente, je ne peux que vous engager à retirer cet amendement. Á défaut, j’appellerai le Sénat à le rejeter. En effet, si une telle disposition était votée, je craindrais que l’on ne sache pas la mettre en pratique du fait de l’imprécision de l’assiette et de la très grande difficulté que nous aurions à savoir qui utilise, le cas échéant pour les revendre, ces perturbateurs endocriniens.

Je souhaite vivement que le travail se poursuive avant que la taxe ne soit instaurée. Elle n’en aura que plus de légitimité et de force.