Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Alain Houpert
Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire — Réunion du 28 novembre 2012 : 1ère réunion
Loi de finances pour 2013 — Programme « recherche en matière de développement durable » - examen du rapport pour avis
Alain Houpert, rapporteur pour avis :Tous ces organismes ont des passerelles vers le secteur privé, auquel ils vendent des brevets et des licences. Mais cet apport financier n'est pas suffisant.
