Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 29 novembre 2012 à 9h30
Conférence des présidents
Jean-Claude Carle, président :3°) Navettes diverses
Prochaine réunion de la conférence des présidents : mercredi 19 décembre 2012, à dix-neuf heures
SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE :
du lundi 24 décembre 2012 au dimanche 13 janvier 2013
Y a-t-il des observations sur les propositions de la conférence des présidents relative à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant des inscriptions prioritaires du Gouvernement ?...
Ces propositions sont adoptées.
