Intervention de Jean-Claude Carle

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 4 décembre 2012 :

À seize heures :

1. Débat sur l’emploi, la formation et la qualification des jeunes.

À vingt-deux heures :

2. Suite de la proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires, présentée par M. Jacques Mézard et des membres du groupe RDSE (n° 576, 2011-2012) ;

Rapport de M. Gilbert Barbier, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 10, 2012-2013) ;

Texte de la commission (n° 11, 2012-2013).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.