Intervention de Éric Doligé

Réunion du 12 décembre 2012 à 14h30
Simplification des normes applicables aux collectivités locales — Vote sur l'ensemble

Photo de Éric DoligéÉric Doligé :

Mes chers collègues, même si le texte n’est pas encore voté, je tiens à vous remercier de votre présence lors de ses trois passages au Sénat, ce qui constitue une sorte d’innovation. Je suis également reconnaissant à mes collègues du groupe UMP d’avoir accepté de bien vouloir écorner un peu leur niche pour que ce texte, au fil du temps, parvienne au terme de son parcours dans notre assemblée.

Je remercie également les plus hautes autorités de l’État, puisque deux présidents de la République successifs, deux présidents du Sénat, deux de l’Assemblée nationale, sans parler des présidents de groupes, se sont tous reconnus dans l’exigence de simplification des normes. Force est de constater que cette exigence est reconnue au point d’être presque « entrée dans les mœurs ».

Nous sommes bien conscients que ce n’est qu’un début et que ce texte est loin de résoudre tout le problème de la simplification des normes.

J’ai aimé faire ce travail, bien sûr, mais j’ai surtout apprécié la manière dont il a été abordé dans cet hémicycle. Il a abouti plus facilement que dans d’autres matières, car nous avons réussi à nous retrouver sur un certain nombre de sujets, étant des élus proches du terrain.

Il a tout à l’heure été question de cumul ; nous en reparlerons. Peut-être un certain nombre d’entre nous, parce qu’ils ont exercé ou exercent des fonctions sur le territoire, sont-ils particulièrement sensibles aux difficultés que peuvent rencontrer les élus locaux face aux normes.

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