Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Cornu
Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire — Réunion du 15 janvier 2013 : 1ère réunion
Nomination de rapporteurs
Gérard Cornu :Alain Houpert retirera sa candidature, mais à l'avenir, il faudra travailler ensemble plus en amont.
Yves Rome est désigné rapporteur pour avis sur la proposition de loi.
