Intervention de Jean-Patrick Courtois

À 16 heures et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin.

Éventuellement, vendredi 15 février 2013

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite de l’ordre du jour de la veille.

SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE

Mardi 19 février 2013

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales ;

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 145 de M. Francis Grignon à Mme la ministre chargée de la décentralisation ;

- n° 149 de M. Michel Teston à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie ;

- n° 178 de M. Daniel Laurent à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt ;

- n° 209 de M. Jean Boyer à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement ;

- n° 215 de M. Henri Tandonnet à M. le ministre de l’intérieur ;

- n° 251 de M. Jean-Pierre Godefroy à M. le ministre de la défense ;

- n° 252 de Mme Michelle Demessine à M. le ministre chargé des affaires européennes ;

- n° 258 de Mme Valérie Létard à Mme la ministre chargée de la famille ;

- n° 268 de M. Jacques Legendre à M. le ministre de la défense ;

- n° 269 de M. Raymond Couderc à M. le ministre de l’économie et des finances ;

- n° 291 de M. Jean-Patrick Courtois à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche ;

- n° 296 de M. Roland Courteau à M. le ministre chargé du budget ;

- n° 297 de Mme Aline Archimbaud à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie ;

- n° 298 de M. Jean-Pierre Leleux à M. le ministre de la défense ;

- n° 300 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre de l’intérieur ;

- n° 303 de Mme Françoise Laborde à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé ;

- n° 311 de M. Didier Guillaume à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé ;

- n° 314 de Mme Claire-Lise Campion à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche ;

- n° 316 de M. Michel Doublet à M. le ministre chargé du budget ;

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 14 heures 30 :

2°) Débat sur les nouveaux défis du monde rural (demande du groupe UMP) ;

À 17 heures :

3°) Débat sur la politique étrangère (demandes du groupe UDI-UC et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) ;