Intervention de Jean-Claude Carle

Réunion du 5 février 2013 à 9h30
Démission d'un membre d'une commission et candidature

Photo de Jean-Claude CarleJean-Claude Carle, président :

J’ai reçu avis de la démission de M. François Marc, comme membre de la commission des affaires européennes.

J’informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires européennes en remplacement de M. François Marc, démissionnaire.

Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du règlement.

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