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Intervention de Jean-Patrick Courtois
Réunion du 5 février 2013 à 9h30
Nomination d'un membre d'une délégation
Jean-Patrick Courtois, président :Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la délégation sénatoriale à la prospective.
Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.
La présidence n’a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Marc Daunis, membre de la délégation sénatoriale à la prospective, en remplacement de M. Claude Dilain, démissionnaire.
Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente.
La séance est suspendue.
