Intervention de Jean-Claude Carle

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du Conseil national des villes, en remplacement de M. Pierre André, dont le mandat est arrivé à expiration.

La commission des affaires économiques a fait connaître, en date du 13 mars, qu’elle proposait la candidature de M. François Calvet pour siéger au sein de cet organisme.

Cette candidature a été affichée et sera ratifiée, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.