Intervention de Alain Richard

Réunion du 14 mars 2013 à 15h00
Élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral — Article 16

Photo de Alain RichardAlain Richard :

Je ne me souviens pas si notre collègue Rémy Pointereau a participé aux travaux de l’atelier des états généraux de la démocratie territoriale qui traitait de cette question de seuil.

En ce qui me concerne, je suis entré dans cette discussion avec l’idée d’un seuil de 1 000 ou de 1 500 habitants. Quand je suis sorti de la réunion, il était clair que le seuil qui recueillait les faveurs d’une grande majorité – peut-être les échanges ont-ils d’ailleurs été enregistrés – était celui de 1 000.

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