Intervention de Marie-Thérèse Bruguière

Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, notre droit de la famille relatif au mariage et, en conséquence, à l'adoption et à la filiation se trouve fondamentalement bouleversé par ce projet de loi. L'article 1er remet en cause le sens et la vocation du mariage pour l'ensemble des couples.

Au nom du principe d'égalité, vous instaurez dans notre droit positif une fiction juridique, celle d'un nouveau principe d'égalité entre les personnes, qui passe par la suppression de la référence au sexe biologique. Ainsi, le texte supprime les mots « mari » et « femme » du code civil au profit de ceux d’ « époux » ou de « conjoints ».

Madame la garde des sceaux, vous avez affirmé : « Pour moi, une civilisation a des fondements et des principes. Parmi eux figure celui de l'égalité. » Estimez-vous que ce principe s'appliquera aux enfants qui seront délibérément privés de leur père ou de leur mère, qui ne pourront établir leur filiation paternelle ou maternelle et qui ne pourront s'inscrire dans une généalogie ?

Que répondra l’institutrice aux élèves qui lui demanderont : « Pourquoi n'ai-je pas de papa ? », « Pourquoi mon copain en a-t-il deux ? », « Pourquoi cet autre en a-t-il un ? »