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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 21 mai 2013 à 9h30
Démission de membres de commissions et candidatures
Jean-Claude Carle, président :J’ai reçu avis de la démission de M. Paul Vergès, comme membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, et de M. Michel Billout, comme membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de la politique énergétique.
J’informe le Sénat que le groupe communiste républicain et citoyen a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu’il propose pour siéger :
- à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Paul Vergès, démissionnaire,
- à la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact environnemental de la politique énergétique, en remplacement de M. Michel Billout, démissionnaire.
Ces candidatures vont être affichées et les nominations auront lieu conformément à l’article 8 du règlement.
