Intervention de Charles Guené

Réunion du 23 mai 2013 à 15h00
Refondation de l'école de la république — Suite de la discussion d'un projet de loi dans le texte de la commission

Photo de Charles GuenéCharles Guené, président :

Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République.

Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’examen des amendements déposés à l’article 11.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion