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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 3 juin 2013 à 21h30
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles — Article 20, amendements 698 699 700
Jean-Léonce Dupont, président :Les amendements n° 698, 699 et 700 sont retirés.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
Tous deux sont présentés par M. Favier, Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen.
L'amendement n° 490, est ainsi libellé :
Alinéa 58, troisième phrase
Remplacer les mots :
peuvent être
par le mot :
sont
L'amendement n° 491 est ainsi libellé :
Alinéa 59
Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée :
Elles rendent compte de leurs travaux aux conseils municipaux des communes membres ainsi qu’au conseil de la Métropole.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour présenter ces deux amendements.
