Intervention de Stéphane Mazars

Madame la ministre, je vous remercie de nous avoir communiqué la réponse de M. le ministre de l’intérieur, même si elle ne sera probablement pas de nature à rassurer les collaborateurs de groupes minoritaires, dont la pérennité de l’emploi est, je l’évoquais à l’instant, remise en cause en ces temps de contrainte budgétaire. Il est à craindre que ces personnels ne servent de variables d’ajustement.

Ainsi que vous l’avez rappelé, l’attribution de moyens matériels et humains aux groupes politiques siégeant dans les collectivités territoriales constitue une faculté, non une obligation. Tout est fonction de la bonne volonté des assemblées saisies par les exécutifs locaux.

Nous sommes donc confrontés à une véritable difficulté. D’ailleurs, sur le terrain, des groupes d’opposition se retrouvent souvent dépourvus des moyens nécessaires à leur bon fonctionnement. C’est par exemple le cas dans certaines assemblées départementales.

Quoi qu’il en soit, j’ai pris bonne note de votre réponse, dont je répète qu’elle ne rassurera vraisemblablement pas les personnels concernés.