Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Patrick Courtois
Réunion du 6 juin 2013 à 9h45
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles — Article 42, amendement 758
Jean-Patrick Courtois, président :L'amendement n° 758 rectifié, présenté par MM. Vincent et Chiron, est ainsi libellé :
Alinéa 2
Après le mot :
notamment
insérer les mots :
la participation au copilotage des pôles de compétitivité et
Cet amendement n'est pas soutenu.
L'amendement n° 593 rectifié, présenté par MM. Delebarre, Ries, Collomb et Vincent, est ainsi libellé :
Alinéa 2
Compléter cet alinéa par les mots :
, ainsi que la participation au copilotage des pôles de compétitivité
Cet amendement n'est pas soutenu.
