Intervention de Jean-Léonce Dupont

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 12 juin 2013 :

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

1. Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, de simplification du fonctionnement des collectivités territoriales (n° 387, 2012-2013) ;

Rapport de Mme Jacqueline Gourault, fait au nom de la commission des lois (n° 635, 2012-2013) ;

Texte de la commission (n° 636, 2012-2013).

2. Deuxième lecture du projet de loi organique, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, portant application de l’article 11 de la Constitution (n° 551, 2012-2013) et du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, portant application de l’article 11 de la Constitution (n° 552, 2012-2013) ;

Rapport de M. Jean-Pierre Sueur, fait au nom de la commission des lois (n° 632, 2012 2013) ;

Textes de la commission (nos 633 et 634, 2012-2013).

À dix-huit heures trente et, éventuellement, le soir :

3. Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l’horizon 2030.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.