Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Charles Guené
Réunion du 13 juin 2013 à 15h00
Modification de l'ordre du jour
Charles Guené, président :À 9 heures 30 :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
1°) Suite de l’ordre du jour de la veille
2°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable
De 15 heures à 15 heures 45 :
3°) Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d’allocations familiales
À 16 heures et le soir :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
4°) Suite de l’ordre du jour du matin
5°) Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France
Acte est donné de cette communication.
