Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Patrick Courtois
Réunion du 20 juin 2013 à 9h30
Enseignement supérieur et recherche — Question préalable
Jean-Patrick Courtois, président :Nous passons à la discussion des articles du texte de la commission.
TITRE Ier
MISSIONS DU SERVICE PUBLIC DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Chapitre Ier
Les missions du service public de l’enseignement supérieur
