Durant ce débat au Sénat, les écologistes entendent poursuivre leurs efforts pour convaincre, afin que soient adoptées des dispositions qui leur apparaissent nécessaires, qu’il s’agisse de l’étiquetage des produits, notamment alimentaires, de la lutte contre l’obsolescence programmée ou encore de l’émergence d’une action de groupe plus ambitieuse. J’ai bien noté, monsieur le ministre, ce que vous avez déclaré tout à l'heure sur ces sujets.
Je ne procéderai pas à un inventaire exhaustif des amendements que nous avons déposés, mais je tiens à m’exprimer sur deux points essentiels : la nécessité de défendre la transparence par un étiquetage exigeant des produits, en particulier dans le domaine de l’alimentation, et la lutte contre l’obsolescence programmée.
S’agissant du premier point, nous sommes nombreux à dresser un constat alarmant. Dans notre économie mondialisée, les pratiques des entreprises de nombreux secteurs constituent les possibles scandales de demain : non-respect des exigences sanitaires, sociales et environnementales ; présence, dans de nombreux produits, de substances dangereuses et interdites selon le classement retenu dans la directive REACH ; organismes génétiquement modifiés ; « effet cocktail » des pesticides, perturbateurs endocriniens et antibiotiques administrés aux animaux d’élevages. La liste est encore bien longue !
Sur les produits tant alimentaires que non alimentaires, il devient nécessaire d’encadrer strictement ces pratiques en exigeant au minimum une traçabilité et une information claire du consommateur sur l’origine et les modes de production des biens.
Vous l’avez signalé, monsieur le ministre, la France est étroitement liée aux décisions européennes et n’a pas une pleine marge de manœuvre pour légiférer. Néanmoins, nous sommes nombreux à défendre, dans le cadre de ce projet de loi, un étiquetage transparent et exigeant. Si, comme vous l’avez donné à penser, la France peut devenir, en Europe, un leader dans ce domaine, nous en serons très fiers.
À titre d’exemple, et pour aller au-delà de notre amendement tendant à défendre un étiquetage exigeant des produits carnés, je voudrais évoquer la question de l’étiquetage des huîtres.