Intervention de Jean-Léonce Dupont

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

TROISIÈME SESSION EXTRAORDINAIRE 2012-2013

Mercredi 11 septembre 2013

À 14 heures 30 et le soir

Jeudi 12 septembre 2013

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la consommation (texte de la commission, n° 810, 2012-2013)

Vendredi 13 septembre 2013

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

1°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à modifier certaines dispositions issues de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (n° 817, 2012-2013)

§(La commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 11 septembre matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : mardi 10 septembre, à 17 heures).

Il a été décidé de fixer :

- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le jeudi 12 septembre, à 17 heures ;

- au jeudi 12 septembre, à 17 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.

La commission des affaires sociales se réunira pour examiner les amendements le vendredi 13 septembre, à 9 heures.)

2°) Suite du projet de loi relatif à la consommation

Lundi 16 septembre 2013

À 15 heures et le soir :

- Projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes (texte de la commission, n° 808, 2012-2013)