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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 10 septembre 2013 à 21h30
Conférence des présidents
Jean-Léonce Dupont, président :La commission de la culture se réunira pour le rapport et les deux textes le mardi 17 septembre, à 15 heures 15 (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : jeudi 12 septembre, à 12 heures).
La conférence des présidents a fixé :
- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale commune, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 30 septembre, à 17 heures ;
- au lundi 30 septembre, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission de la culture se réunira pour examiner les amendements le mardi 1 er octobre, à 9 heures 30.)
Mercredi 2 octobre 2013
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 14 heures 30 et le soir :
1°) Suite du projet de loi et du projet de loi organique relatifs à l’indépendance de l’audiovisuel public
2°) Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (n° 796, 2012-2013)
§(La commission des lois se réunira pour le rapport le mercredi 18 septembre matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 16 septembre, à 12 heures).
La conférence des présidents a fixé :
- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 1 er octobre, à 17 heures ;
- au lundi 30 septembre, à 11 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des lois se réunira pour examiner les amendements le mardi 1 er octobre matin.)
En outre,
À 14 heures 30 :
- Désignation des vingt-sept membres de la mission commune d’information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales
- Désignation des douze membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne
