Intervention de Jean-Léonce Dupont

- attribué un temps d’intervention de trente minutes à l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ;

- fixé à une heure trente, la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 14 octobre, à 17 heures.)

Mercredi 16 octobre 2013

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 14 heures 30 :

1°) Proposition de résolution européenne sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs présentée, en application de l’article 73 quater du règlement, par M. Éric Bocquet (n° 528, 2012-2013) (demande du groupe CRC)