Intervention de Jean-Léonce Dupont

- de huit minutes à chaque groupe (cinq minutes pour les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe) ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 15 octobre, à 17 heures ;

- puis, de huit minutes à la commission des finances et à la commission des affaires européennes.

À la suite de la réponse du Gouvernement, les sénateurs pourront, pendant une heure, prendre la parole (deux minutes maximum) dans le cadre d’un débat spontané et interactif comprenant la possibilité d’une réponse du Gouvernement ou de la commission des affaires européennes.)

À 21 heures 30 :

3°) Débat sur la place des femmes dans l’art et la culture (demande de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes)