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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 10 septembre 2013 à 21h30
Conférence des présidents
Jean-Léonce Dupont, président :2°) Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n° 822, 2012-2013)
§(La commission des affaires étrangères se réunira pour le rapport le mardi 8 octobre après-midi (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : jeudi 3 octobre, à 12 heures).
La conférence des présidents a fixé :
- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 18 octobre, à 17 heures ;
- au mardi 15 octobre, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des affaires étrangères se réunira pour examiner les amendements le jeudi 17 octobre matin.)
Mardi 22 octobre 2013
À 14 heures 30 et le soir
Mercredi 23 octobre 2013
À 14 heures 30 et le soir
Jeudi 24 octobre 2013
À 9 heures 30, à 16 heures et le soir
Vendredi 25 octobre 2013
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (A.N., n° 1179)
§(La commission des affaires économiques se réunira pour le rapport le mercredi 9 octobre matin, après-midi et soir et, éventuellement, jeudi 10 octobre (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 4 octobre, à 12 heures).
La conférence des présidents a fixé :
- à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 21 octobre, à 17 heures ;
- au vendredi 18 octobre, à 11 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des affaires économiques se réunira pour examiner les amendements le mercredi 22 octobre, à 13 heures 30, à la suspension de l’après-midi et mercredi 23 octobre matin.)
En outre,
Jeudi 24 octobre 2013
De 15 heures à 15 heures 45 :
- Questions cribles thématiques sur la politique énergétique européenne
