Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 10 septembre 2013 à 21h30
Conférence des présidents
Jean-Léonce Dupont, président :Lundi 28 octobre 2013
À 15 heures et le soir
Mardi 29 octobre 2013
À 14 heures 30 et le soir
Mercredi 30 octobre 2013
À 14 heures 30 et le soir
Jeudi 31 octobre 2013
À 9 heures 30, à 16 heures 15 et le soir
Lundi 4 novembre 2013
À 15 heures et le soir
Mardi 5 novembre 2013
À 14 heures 30 et le soir
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Sous réserve de son dépôt et de sa transmission, projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites
§(La commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 23 octobre matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 21 octobre, à 12 heures).
La conférence des présidents a fixé :
- à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 25 octobre, à 17 heures ;
- au vendredi 25 octobre, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des affaires sociales se réunira pour examiner les amendements le lundi 28 octobre, à 14 heures, à la suspension de l’après-midi et le mardi 29 octobre matin.)
En outre,
En outre, mardi 29 octobre 2013
À 9 heures 30 :
- Questions orales
Et jeudi 31 octobre 2013
À 15 heures :
- Questions d’actualité au Gouvernement
