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Intervention de Jean-Pierre Bel
Réunion du 1er octobre 2013 à 14h30
Démission et remplacement d'un sénateur
Jean-Pierre Bel, président :Mes chers collègues, j’ai reçu de M. Alain Le Vern une lettre par laquelle il se démettait de son mandat de sénateur de la Seine-Maritime, à compter du lundi 30 septembre à minuit.
En application de l’article L.O. 320 du code électoral, il est remplacé par Mme Marie-Françoise Gaouyer, ici présente, dont le mandat de sénateur de la Seine-Maritime a commencé aujourd’hui mardi 1er octobre, à zéro heure.
Au nom du Sénat tout entier, je lui souhaite la plus cordiale bienvenue.
