Intervention de Charles Guené

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s’est réunie aujourd’hui.

La conférence des présidents a tout d’abord pris acte, en application de l’article 6 bis du règlement, de la demande du groupe UMP de création d’une mission commune d’information sur la réforme des rythmes scolaires afin d’évaluer sa mise en place, les difficultés rencontrées et le coût induit pour l’ensemble des communes.

Elle a ensuite établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

SEMAINE SÉNATORIALE

Jeudi 10 octobre 2013

De 9 heures à 13 heures :

Ordre du jour réservé au groupe UMP :

1°) Proposition de loi visant à établir un contrôle des comptes des comités d’entreprise, présentée par Mme Catherine Procaccia et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 15, 2013-2014)

De 15 heures à 15 heures 45 :

2°) Questions cribles thématiques sur la situation des universités françaises à l’heure de la rentrée 2013