Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Charles Guené
Réunion du 9 octobre 2013 à 22h00
Conférence des présidents
Charles Guené, président :Lundi 28 octobre 2013
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 15 heures et le soir :
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (procédure accélérée) (A.N., n° 1376)
Mardi 29 octobre 2013
À 9 heures 30 :
1°) Questions orales
L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.
- n° 234 de M. Christian Cambon à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
