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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 7 octobre 2013 à 15h00
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles — Article 31, amendement 344
Jean-Claude Carle, président :L’amendement n° 344 est retiré.
Quel est l’avis de la commission sur les deux amendements restant en discussion ?
