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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 7 octobre 2013 à 15h00
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles — Articles additionnels après l'article 34 ter, amendement 337
Jean-Claude Carle, président :L'amendement n° 337 rectifié est retiré.
Monsieur Requier, l'amendement n° 374 rectifié bis est-il maintenu ?
