Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 6 décembre 2005 à 15h00
Loi de finances pour 2006 — État b, amendement 129
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° II-129 rectifié bis est retiré.
L'amendement n° II-131 rectifié bis, présenté par MM. Emorine, César et Cornu, est ainsi libellé :
Modifier comme suit les crédits des programmes :
(en euros)
Programmes
Autorisations d'engagement
Autorisations d'engagement
Crédits de paiement
Crédits de paiement
Gestion durable de l'agriculture, de la pêche et développement rural
Dont Titre 2
Valorisation des produits, orientation et régulation des marchés
Forêt
Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture
Dont Titre 2
TOTAL
SOLDE
La parole est à M. Gérard César.
