Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Loi de finances pour 2006
État b
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Hémicycle : 01/12/2005 — 15:00
- Hémicycle : 02/12/2005 — 12:00
- Hémicycle : 02/12/2005 — 15:45
- Hémicycle : 02/12/2005 — 22:30
- Hémicycle : 03/12/2005 — 11:30
- Hémicycle : 03/12/2005 — 15:15
- Hémicycle : 03/12/2005 — 23:00
- Hémicycle : 05/12/2005 — 10:00
- Hémicycle : 05/12/2005 — 15:00
- Hémicycle : 06/12/2005 — 09:45
- Hémicycle : 06/12/2005 — 15:00 (2 commentaires)
- Hémicycle : 06/12/2005 — 23:15
- Hémicycle : 07/12/2005 — 15:00
- Hémicycle : 07/12/2005 — 22:30
- Hémicycle : 08/12/2005 — 15:00
- Hémicycle : 08/12/2005 — 21:45
- Hémicycle : 09/12/2005 — 10:30
- Hémicycle : 09/12/2005 — 15:20
- Hémicycle : 11/12/2005 — 15:00
Derniers commentaires sur État b
Suite aux propos d'Adrien Gouteyron le 06/12/2005, ESTIVAL a dit le 20/08/2016 :
BONJOUR MADAME MONSIEUR AGRICULTEUR ELEVEUR BOVINS SPECIALISEE EN ZONE DE MONTAGNE DANS LE LOT MES AIDES ONT ETE ATTRIBUER ACQUITER PAR L ETAT FINANCE ET ASP PUIS REPRIS D UN MONTANT DE 13000 MILLES EUROS SUR UN CONTRAT DE 8 ANS A 50 ANS INVALIDE ACTIF JE NE PEU COMPTER QUE SUR 363 EUS PAR MOI DE...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires