Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 21 octobre 2013 à 14h45
Dépôt d'un rapport
Jean-Claude Carle, président :M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le bilan de l’expérimentation nationale sur l’affichage environnemental des produits de grande consommation établi en application de l’article L. 112-10 du code de la consommation.
Il a été transmis à la commission des affaires économiques, ainsi qu’à la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire.
Acte est donné du dépôt de ce rapport.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.
La séance est suspendue.
