Intervention de Jean-Claude Carle

Réunion du 21 octobre 2013 à 21h30
Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 — Vote sur l'ensemble

Photo de Jean-Claude CarleJean-Claude Carle, président :

Personne ne demande plus la parole ?...

Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, de la commission des affaires étrangères et, l'autre, du groupe UMP.

Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

Le scrutin est ouvert.

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