Intervention de Jean-Léonce Dupont

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 24 octobre 2013 :

À neuf heures trente :

1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (n° 851, 2012–2013) ;

Rapport de M. Claude Dilain et M. Claude Bérit-Débat, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 65, 2013–2014) ;

Avis de Mme Aline Archimbaud, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 29, 2013–2014) ;

Avis de M. Jean-Luc Fichet, fait au nom de la commission du développement durable (n° 44, 2013–2014) ;

Avis de M. René Vandierendonck, fait au nom de la commission des lois (n° 79, 2013–2014) ;

Texte de la commission (n° 66, 2013–2014).

De quinze heures à quinze heures quarante-cinq :

2. Questions cribles thématiques sur la politique énergétique européenne

À seize heures et le soir :

3. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour l’accès au logement et un urbanisme rénové.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.