Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 4 novembre 2013 à 15h00
Avenir et justice du système de retraites — Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi
Thierry Foucaud, président :L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (projet n° 71, résultat des travaux de la commission n° 96, rapport n° 95, avis n° 76, rapport d’information n° 90).
Nous poursuivons la discussion des articles.
Titre II
RENDRE LE SYSTÈME PLUS JUSTE
Chapitre II
Favoriser l’emploi des seniors
Nous en sommes parvenus, au sein du chapitre II du titre II, à l’article 12.
