Intervention de Charles Guené

À 16 heures, le soir et, éventuellement, la nuit :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin

Éventuellement vendredi 8 novembre 2013

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30 :

- Suite du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire

Mardi 12 novembre 2013,

à 15 heures et le soir

Mercredi 13 novembre 2013,

à 14 heures 30 et le soir

Jeudi 14 novembre 2013,

à 9 heures 30, à 16 heures 15 et le soir

Vendredi 15 novembre 2013,

à 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir

Éventuellement samedi 16 novembre 2013,

à 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et la nuit

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

- Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 117, 2013 2014)