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Intervention de Charles Guené
Réunion du 6 novembre 2013 à 21h30
Conférence des présidents
Charles Guené, président :Éventuellement, samedi 23 novembre 2013
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2014 :
- Suite de l’examen des articles de la première partie
Éventuellement, dimanche 24 novembre 2013
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2014 :
- Suite de l’examen des articles de la première partie
Lundi 25 novembre 2013
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2014 :
- Suite de l’examen des articles de la première partie
Mardi 26 novembre 2013
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2014 :
- Suite de l’examen des articles de la première partie
Mercredi 27 novembre 2013
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 9 heures 30 et 14 heures 30 :
- Suite du projet de loi de finances pour 2014 :
- Examen de l’article 41 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l’État au titre de la participation de la France au budget de l’Union européenne (deux heures)
