Intervention de Charles Guené

À 16 heures 15 et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite du projet de loi de finances pour 2014 :

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines (+ articles 67 et 68) et Provisions (une heure)

compte spécial : gestion du patrimoine immobilier de l’État

- Économie (deux heures)

compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

- Culture (deux heures)

Vendredi 29 novembre 2013

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2014 :

- Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 75 et 76) (une heure quarante-cinq)

- Santé (une heure trente)

compte spécial : avances aux organismes de sécurité sociale

- Recherche et enseignement supérieur (+ article 71) (deux heures trente)

- Engagements financiers de l’État (une heure)

compte spécial : accords monétaires internationaux

compte spécial : avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics

compte spécial : participation de la France au désendettement de la Grèce

compte spécial : participations financières de l’État

- Médias, livre et industries culturelles (deux heures)

compte spécial : avances à l’audiovisuel public

Éventuellement, samedi 30 novembre 2013

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2014 :

- Discussion des missions et des articles rattachés reportés

Lundi 2 décembre 2013

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2014 :

- Défense (trois heures)

compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunication de l’État

- Immigration, asile et intégration (une heure trente)

- Justice (+ article 69) (deux heures)

- Pouvoirs publics (zéro heure trente)

- Conseil et contrôle de l’État (zéro heure quarante-cinq)

- Politique des territoires (une heure quarante-cinq)

compte spécial : financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale

Mardi 3 décembre 2013

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2014 :

- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (trois heures quinze)

compte spécial : développement agricole et rural

- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 72 à 74) (une heure trente)

compte spécial : avances aux collectivités territoriales

Mercredi 4 décembre 2013

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2014 :

- Sport, jeunesse et vie associative (une heure trente)

- Enseignement scolaire (deux heures quarante-cinq)

- Action extérieure de l’État (trois heures)

- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (+ article 62) (une heure quarante-cinq)

À 15 heures, le groupe de travail sénatorial sur « Quelle France dans dix ans ? » présentera sa contribution au Commissaire général à la stratégie et à la prospective, M. Pisani-Ferry. Cette réunion, qui se tiendra en salle Clemenceau, sera ouverte à tous les sénateurs et aux journalistes.

Jeudi 5 décembre 2013

À 9 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

1°) Suite du projet de loi de finances pour 2014 :

- Écologie, développement et mobilité durables (+ article 63) (trois heures trente)

budget annexe : contrôle et exploitation aériens

compte spécial : aides à l’acquisition de véhicules propres

compte spécial : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

- Aide publique au développement (deux heures)

compte spécial : prêts à des États étrangers

- Régimes sociaux et de retraite (zéro heure trente)

compte spécial : pensions

- Remboursements et dégrèvements (zéro heure quinze)

- Travail et emploi (+ articles 77 et 78) (une heure quarante-cinq)

Compte spécial : financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage

De 15 heures à 15 heures 45 :

2°) Questions cribles thématiques sur l’accès à la justice et la justice de proximité