Intervention de Charles Guené

À 16 heures et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin

Vendredi 6 décembre 2013

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2014 :

- Sécurités (deux heures trente)

Compte spécial : contrôle de la circulation et du stationnement routiers

- Administration générale et territoriale de l’État (+ article 61) (zéro heure quarante-cinq)

- Direction de l’action du Gouvernement (une heure quinze)

Budget annexe : Publications officielles et information administrative

- Égalité des territoires, logement et ville (+ articles 64 à 66) (une heure quarante-cinq)

- Outre-mer (+ article 70) (trois heures)

Samedi 7 décembre 2013

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2014 :

- Éventuellement, discussion des missions et des articles rattachés reportés

- Discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits