Intervention de Charles Guené

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 7 novembre 2013 :

À neuf heures trente :

1. Suite du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 805, 2012-2013) ;

Rapport de M. Marc Daunis, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 84, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 85, 2013-2014) ;

Avis de Mme Christiane Demontès, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 69, 2013-2014) ;

Avis de M. Jean Germain, fait au nom de la commission des finances (n° 70, 2013-2014) ;

Avis de M. Alain Anziani, fait au nom de la commission des lois (n° 106, 2013-2014).

De quinze heures à quinze heures quarante-cinq :

2. Questions cribles thématiques sur la montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique.

À seize heures, le soir et, éventuellement, la nuit :

3. Suite de l’ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.