Intervention de Aline Archimbaud

Les deux tiers environ du parc automobile français fonctionnent au gazole, encore appelé diesel. Les moteurs diesel émettent de grandes quantités de particules fines, qui pénètrent plus facilement dans l’appareil respiratoire et sont à l’origine de cancers, de maladies respiratoires ou dégénératives. Un rapport de l’Organisation mondiale de la santé rendu en juin 2012 a montré que ces particules fines sont cancérogènes.

Du point de vue financier, les conséquences de cette situation sont importantes pour nos finances publiques. Le Commissariat général au développement durable a récemment évalué le coût sanitaire et social des pathologies respiratoires et cardiovasculaires liées à la pollution de l’air en France à 20 milliards d’euros ou 30 milliards d’euros par an, sans compter les milliards d’euros de manque à gagner fiscal sur le diesel.

À ces arguments sanitaires et financiers nous est souvent opposé un argument social et économique.

Or, du point de vue social, notre démarche est très prudente, puisque cet amendement tend à créer une taxe sur les voitures diesel neuves qui seront immatriculées après le 1er juillet 2014. Nous évitons ainsi l’écueil consistant à piéger des gens qui ne disposent pas de moyens de substitution lorsqu’ils possèdent déjà une voiture diesel et que l’on ne peut punir d’avoir acheté un véhicule diesel alors que l’État les y avait fiscalement et commercialement incités. Il faut parfois reconnaître ses erreurs et ne pas en faire peser les conséquences sur les contribuables.

Du point de vue économique, enfin, le développement massif du diesel en France a contribué à créer une industrie automobile française très isolée, en Europe et dans le monde, et donc faible à l’exportation. Si nous voulons conserver une chance de sauver la filière automobile française, il faut impérativement l’aider à sortir de cet isolement et à profiter de l’occasion offerte par la transition écologique pour se réinventer. C’est là que réside notre véritable potentiel de compétitivité économique, qui ne sera pas rétablie en se lançant dans une course perdue d’avance à la baisse du coût du travail.

Pour ces raisons sanitaires, financières et économiques, il nous semble important d’adopter cet amendement.