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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 14 novembre 2013 à 9h45
Financement de la sécurité sociale pour 2014 — Vote sur la seconde délibération et sur l'ensemble de la troisième partie
Jean-Claude Carle, président :Avant de passer au vote unique portant sur les articles modifiés par les amendements soumis à seconde délibération et sur l’ensemble de la troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui me l’ont demandée pour expliquer leur vote.
Je rappelle que, lorsque le Sénat n’adopte pas les dispositions de la troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale, la quatrième partie de ce projet de loi est considérée comme rejetée.
La parole est à M. Alain Milon.
