Intervention de Jean-Léonce Dupont

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 27 novembre 2013, à neuf heures trente et à quatorze heures trente :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2014, adopté par l’Assemblée nationale (n° 155, 2013-2014) ;

Rapport de M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances (n° 156, 2013-2014) ;

Examen de l’article 41 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l’État au titre de la participation de la France au budget de l’Union européenne ;

Rapport de MM. Marc Massion et Jean Arthuis, rapporteurs spéciaux (n° 156, 2013-2014, tome II, fascicule 2) ;

Suite et fin de l’examen des articles de la première partie ;

Explications de vote sur l’ensemble de la première partie ;

Scrutin public ordinaire de droit.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.